Pièce DCAJM-PIECES - Inventaire des pieces a conviction

Original Document numérique not accessible

Zone d'identification

Cote

THIA44-THIA44-DCAJM-DCAJM-PIECES

Titre

Inventaire des pieces a conviction

Date(s)

  • 1945 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 inventaire (etat des pieces).

Zone du contexte

Histoire archivistique

Depot central des archives de la justice militaire.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Inventaire des pieces a conviction versees au dossier judiciaire relatif aux evenements du camp de Thiaroye. Le document liste et decrit les elements materiels recueillis et produits au cours de la procedure. Il complete les actes d'instruction et eclaire la maniere dont la preuve a ete etablie devant le tribunal militaire.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Document numérique - métadonnées

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